La procédure à suivre :
- Les documents MDPH (formulaire CERFA, GEVA-Sco…)
Archives mensuelles : février 2018
Convention d’observation :
La Convention d’une période d’ observation en ULIS école doit être adressée 15 jours avant au secrétariat ASH
Une fois la période d’observation terminée, vous devez retourner la Grille de la période d’observation
Convention d’observation :
Convention pour une période d’observation :
Voeux d’affectation en ULIS
Les procédures d’orientation en ULIS
Le texte de référence :
La circulaire n°2015-129 du 21-08-2015 :
La circulaire n°2015-129 du 21-08-2015 relative aux Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés.
En ULIS
Les recours d’orientation
Les recours d’orientation en SEGPA
Si vous souhaitez contester la proposition d’orientation faite lors de la CDOEA, vous devez compléter et retourner le feuillet recours d’orientation en SEGPA accompagné de la copie de la notification de proposition d’orientation.
Les recours d’affectation
Les voies de recours d’affectation :
Les choix d’affectation
Les vœux d’affectation (CDO) :
Les vœux d’affectation (CDAPH)
Le retour en ordinaire après SEGPA
Le changement d’affectation de SEGPA :
- Demande de changement d’affectation SEGPA pour les élèves déjà scolarisés en SEGPA
- Demande de changement d’affectation SEGPA pour les élèves quittant les Alpes Maritimes
La demande d’affectation de SEGPA pour les élèves nouvellement arrivés dans le département
La demande d’affectation en EREA
- La demande d’affectation en EREA