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Les fournitures scolaires

Les fournitures scolaires

FOURNITURES SCOLAIRES

Le matériel mis à la disposition des enfants est sous la responsabilité des parents. Un manuel scolaire coûte cher. Il est préférable de marquer le matériel de votre enfant à son nom.
Les livres et fichiers de l’école doivent être couverts et étiquetés. Ils doivent bien sûr faire l’objet du plus grand soin.
Merci de veiller à ce que votre enfant dispose toujours des outils de travail nécessaires.

Voici les listes pour l’année scolaire 2023-2024 :

LISTE DES FOURNITURES DES CLASSES MATERNELLES
Tout le matériel doit être marqué au nom de l’enfant.
PS
– Un petit cahier de brouillon pour la correspondance et son protège cahier.
– 1 doudou et la tétine servant à s’endormir sont les bienvenus à l’heure de la sieste (avec le
nom de l’enfant). Vous pouvez aussi emmener un petit coussin.
– Une gourde avec le nom (qui reviendra chaque soir à la maison et que vous remettrez pleine
le lendemain dans le sac)
– 3 boîtes de mouchoirs en papier
– 2 paquets de lingettes
– Un grand sac de courses qui servira à vous rendre les affaires aux vacances (toujours avec
le nom de l’enfant)
– 28 compotes (gourdes) avec la date de limite de consommation la plus lointaine possible.
Pensez aussi à mettre le nom sur les boites.
– Une ardoise et 4 feutres velleda
MS
– une boîte de gros feutres avec une trousse. Chaque feutre doit être marqué au nom de
l’enfant avec une étiquette (le feutre indélébile s’efface).
– une boite de feutres fins (dans une trousse également).
– Un petit cahier de brouillon pour la correspondance et son protège cahier.
– 1 doudou et la tétine servant à s’endormir sont les bienvenus à l’heure de la sieste (avec le
nom de l’enfant). Vous pouvez aussi emmener un petit coussin.
– Une gourde avec le nom (qui reviendra chaque soir à la maison et que vous remettrez pleine
le lendemain dans le sac)
– 3 boîtes de mouchoirs en papier
– 2 paquets de lingettes
– 1 ardoise Velléda et 4 feutres
– Un grand sac de courses qui servira à vous rendre les affaires aux vacances (toujours avec
le nom de l’enfant)
– 28 compotes (gourdes) avec la date de limite de consommation la plus lointaine possible.
GS
– une boîte de gros feutres avec une trousse. Chaque feutre doit être marqué au nom de
l’enfant avec une étiquette (le feutre indélébile s’efface).
– une boite de feutres fins (dans une trousse également).
– Un petit cahier de brouillon pour la correspondance et son protège cahier.
– Une gourde avec le nom (qui reviendra chaque soir à la maison et que vous remettrez pleine
le lendemain dans le sac)
– 3 boîtes de mouchoirs en papier
– 1 paquet de lingettes
– 1 ardoise Velléda et 4 feutres noirs
– Un grand sac de courses qui servira à vous rendre les affaires aux vacances (toujours avec
le nom de l’enfant)
– 28 compotes (gourdes) avec la date de limite de consommation la plus lointaine possible.
– 100 pochettes transparentes pour grands classeurs.

FOURNITURES CP
Une trousse, garnie de :
• un crayon gris (à remplacer régulièrement, en prévoir plusieurs)
• une gomme blanche
• un taille-crayon
• un bâton de colle (à remplacer régulièrement, en prévoir plusieurs)
• une paire de ciseaux
• une règle plate
• un stylo effaçable bleu foncé ou noir (prévoir des cartouches de remplacement)
Une seconde trousse avec :
– des crayons de couleurs
– des feutres
Dans le cartable :
– un classeur grand format, dos fin, 21 x 29,7 (lecture)
– une ardoise blanche + feutres(en prévoir plusieurs) + chiffon
– un cahier travaux pratiques (1 page dessin, 1 page seyès) 24×32
(découverte du monde)
– un cahier 24×32 avec protège cahier transparent (anglais)
– un petit cahier 17×22 (seyès)
Merci de vérifier le contenu des trousses régulièrement, et de renouveler si nécessaire
crayons gris, de couleur, feutres et feutres d’ardoise par exemple.
Il faudra par la suite un sac et des vêtements pour le sport et la piscine. A préciser ultérieurement : vous recevrez un mot de la maîtresse.

LISTE DE MATERIEL CE1
Cahiers :
Un cahier de textes
1 paquet de pochettes transparentes
1 porte-vues 40 vues minimum
1 porte-vues 30 vues minimum
1 boite de feutres
1 boite de crayons de couleurs
Une ardoise + chiffon
2 stylos bleus gommables + 2 paquets de 3 recharges d’encre bleu foncé
Si possible, marquez le matériel au nom de votre enfant.
Consommables
5 crayons gris
5 tubes de colle
5 feutres d’ardoises pointes moyennes
Pour les nouveaux arrivants dans l’école
1 cahier 24×32 + protège cahier transparent
1 cahier de travaux pratiques 24X32
Le matériel consommable est à amener à l’école en début d’année.
Il sera mis en collectif.

Fournitures scolaires CE2
Dans la trousse :
– 1 stylo bleu effaçable + 4 recharges
– 1 stylo rouge + 1 stylo vert
– 2 crayons gris
– 1 gomme
– 1 taille-crayon avec réservoir
– 5 feutres d’ardoise
– 10 tubes de colle avec le nom dessus (stockées en
classe)
– 1 paire de ciseaux
1 équerre
1 règle graduée 30 cm en plastique rigide
des feutres
des crayons de couleur
1 cahier de texte
1 porte-vue 80 vues format A4

1 cahier petit format grands carreaux
1 cahier de travaux pratiques grand format (sans spirales) 24 x 32
1 gros classeur grand format à levier
1 paquet de pochettes plastifiées pour classeur grand format (les mettre
déjà dans le classeur)
1 ardoise avec une éponge ou un chiffon
1 boite de mouchoirs
(Si possible, veuillez marquer les affaires de votre enfant. Merci.)

Fournitures scolaires CM1
Dans la trousse :
– 1 stylo bleu (si possible gommable + 4 recharges)
– 1 stylo rouge + 1 stylo vert
– 2 crayons gris
– 1 gomme
– 1 taille-crayon avec réservoir
– 5 feutres d’ardoise
– 10 tubes de colle avec le nom dessus (stockées en
classe)
– 1 paire de ciseaux
1 équerre
1 règle graduée 30 cm en plastique rigide
des feutres
des crayons de couleur
1 cahier de texte ou agenda
1 porte-vue 80 vues format A4

1 cahier de brouillon petit format grands carreaux
1 cahier de travaux pratiques grand format (sans spirales) 24 x 32
1 gros classeur à levier grand format
1 paquet de pochettes plastifiées pour classeur grand format
1 ardoise avec une éponge ou un chiffon
1 boite de mouchoirs
(Si possible, veuillez marquer toutes les affaires de votre enfant. Merci.)

Fournitures pour la rentrée – Niveau CM2 Rentrée 2023
Merci de prévoir et de marquer (si possible) au nom de l’enfant :
 1 trousse avec : 2 crayon HB, 1 gomme, 1 paire de ciseaux, 10 bâtons de colle blanche, 1
taille-crayon à réservoir, 6 feutres d’ardoises, 1 stylo effaçable bleu avec recharges, 4 stylos
à bille verts, 2 stylos à bille rouges, 2 à 4 surligneurs (couleurs différentes);
 1 trousse de feutres et de crayons de couleurs ;
 1 règle graduée 30 cm en plastique rigide ou en métal ;
 1 équerre ;
 1 compas ;
 1 cahier de travaux pratiques grand format (sans spirales) 24 x 32 ;
 1 cahier grand format grands carreaux (96 pages) 24 x 32 (avec protège cahier
adapté) + cahier d’anglais de l’année précédente ;
 1 ardoise blanche (avec un côté écriture Seyès), 1 chiffon ;
 1 chemise cartonnée à élastique 24 x 32 cm ;
 1 porte-vue 80 vues format A4 ;
1 classeur + 8 intercalaires (Il permet de ranger les feuilles du trieur et reste à la maison)
 1 agenda (merci de le couvrir et d’y inscrire le nom, prénom et la classe de l’enfant) ;
 Pour la peinture : une protection pour votre enfant (grand t-shirt ou chemise) ;
 Une boîte de mouchoirs.
Privilégiez un matériel simple et fonctionnel plutôt que fantaisie.
Merci de bien vouloir vérifier régulièrement l’état du matériel avec votre
enfant et le compléter si besoin.

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L’association les Pitchouns de l’Ecole Louis Fiori a créé un partenariat avec le site rentreediscount.com permettant à tous de commander en ligne les fournitures scolaires des enfants.

Cela permet aux parents de bénéficier de prix discount sur un large choix de fournitures avec certaines facilités de paiement ainsi que d’une livraison gratuite à domicile ou sur le lieu de travail.

Les listes de fournitures de toutes les classes de l’école Louis Fiori sont connues de ce site marchand ; ce qui facilite la commande (onglet listes scolaires).

Un pourcentage des commandes sera par ailleurs reversé au profit de l’association des Pitchouns.

Pour effectuer votre commande sur le site www.rentreediscount.com entrez le code 23RA1D6.

N’hésitez pas à diffuser au plus grand nombre (familles, amis) !

BONNES VACANCES A TOUS !

pitchounsfiori@hotmail.com

L’ASSOCIATION DE L’ECOLE

L’association permet de financer les sorties scolaires, des activités sportives ou culturelles, du matériel scolaire et les manifestations festives. Il est important que les parents s’investissent pour que les enfants puissent en bénéficier.
Pour cela, nhésitez pas à contacter Mme Pozzoli :
valerie.pozzoli@orange.fr

L’assemblée générale aura lieu le vendredi 28 septembre 2018 à 18h.

 

Principes et fonctionnement du conseil d’école

Le texte officiel

LE CONSEIL D’ECOLE
Référence : Décret n°90-788 du 6 septembre 1990

Composition
Le directeur de l’école
Le maire ou son représentant
Les maîtres de l’école ET les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment de la réunion du conseil
Les représentants élus des parents d’élèves (autant que de classes dans l’école)
Le(s) DDEN

L’IEN assiste de droit aux réunions.

Assistent, avec voix consultative, pour les affaires les intéressant :
Les personnels du RASED
Les membres du cabinet médical
Les assistants sociaux
Les ATSEM
Les personnels médicaux et paramédicaux participant à des actions d’intégration, éventuellement.

Assistent également, le cas échéant :
Les intervenants extérieurs (LVE, EPS, ATBCD…)
Toute personne dont la consultation est jugée utile selon l’ordre du jour.

Présidence

Le directeur

Fréquence de réunion
9 heures obligatoires (au moins un conseil par trimestre) selon un calendrier fixé en début d’année scolaire.
Il peut être également réuni à la demande du directeur, du maire ou de la moitié de ses membres.
Le premier aura lieu obligatoirement dans les quinze jours qui suivent les élections.

Attributions
Il vote le règlement intérieur
Il établit le projet de la semaine scolaire
Il présente des suggestions et avis sur la vie de l’école, sur son fonctionnement (actions pédagogiques, utilisation des moyens alloués à l’école, intégration d’enfants porteurs de handicaps, activités périscolaires, hygiène scolaire, protection et sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire)
Il statue sur la partie pédagogique du projet d’école et adopte ce dernier,
Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires.

Il est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école.

Remarques
Un procès-verbal est dressé par le président, signé par lui, contresigné par le secrétaire de séance et consigné dans un registre conservé à l’école.
Deux exemplaires sont adressés à l’inspecteur de la circonscription et un autre au maire.
Un exemplaire est affiché en un lieu accessible aux parents d’élèves.
En fin d’année scolaire, le directeur établit, à l’intention des membres du conseil d’école, un bilan sur toutes les questions dont il a eu connaissance, notamment sur la réalisation du projet d’école et sur les suites qui ont été données aux avis qu’il a formulés.
Le conseil d’école est informé des conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents, notamment la réunion de rentrée.
Une information doit être donnée au sein du conseil sur les principes de choix de manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers ainsi que sur l’organisation des aides spécialisées.
Les suppléants des représentants des parents d’élèves peuvent assister aux séances du conseil d’école, sans pouvoir prendre part aux votes.

L’assurance scolaire

ASSURANCES

La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exigée lorsque la participation des élèves à une activité est facultative ; c’est à dire pour toutes les sorties qui débordent le cadre de l’horaire scolaire. Trop souvent, nous sommes en possession d’attestations d’assurances ne couvrant que la responsabilité civile. Cela n’est pas suffisant car l’assurance n’indemnisera que les dommages causés à autrui et ne couvrira pas les dépenses concernant votre enfant (bris de lunettes, frais dentaires, etc…) Vérifiez bien vos contrats !
Vous avez la possibilité de souscrire un contrat auprès de la MAE par l’intermédiaire de l’école (formulaires distribués prochainement).

Le conseil des élèves

Conseil des élèves 2017-2018

Domaine pédagogique (sortie, EPS…) :
Demande de classe de mer – CM2 : Les enseignants y sont favorables et font la demande chaque année mais il n’y a que très peu de place.
Avoir Internet sur tous les ordinateurs portables – CM2 : le service informatique de la mairie sera contacté.
Proposition de sortie dans un parc ou au zoo – CM2 et CM1
Faire des projets avec d’autres classes – CM2
Peut-on faire un concours de sciences entre les classes de l’école ? – CP-CE1
Peut-on organiser des « jeux olympiques » de l’école, soit pendant le périscolaire, soit pendant le temps scolaire – CP-CE1
Peut-on faire plus de sorties, comme au Parc Phoenix (temps scolaire) ou refaire un ramassage de déchets comme on l’a déjà fait? – CP-CE1
Les enseignants vont se réunir en conseil des maîtres afin d’aborder le sujet des sorties et des projets interclasses. Le périscolaire va aussi envisager l’idée des JO. Des sorties randonnées et au CIAC sont en cours de préparation.
Peut-on fêter le nouvel an à l’école ? – CP-CE1 : Difficile car c’est un jour férié.
Peut-on faire un nouveau projet de fresque sur les murs de l’école ? – CP-CE1 : le projet fresque est récent et nous attendrons quelques années avant d’en mener un autre.
Refaire une vente de crêpes pour gagner de l’argent pour les classes – CM1 : cela va dépendre de l’investissement des parents.
Acheter de nouveaux livres pour la bibliothèque – CM1 : le conseil des maîtres en discutera prochainement.

Sécurité :
Pourquoi ne fait-on plus entrer les parents à l’école pour les spectacles ? – CP-CE1 : Cela vient des restrictions liées à la sécurité.

Travaux et espaces verts :
Réparer les trous dans le sol de la cour – CM2 : la demande est faite
Réparer les fuites dans les classes – CM2 : la demande est faite
Porte-manteaux pour la classe de CM – CM2 : la demande est faite
Porte ou cloison pour cacher les urinoirs – CM2 et CM1 : la demande est faite
Séparations entre les urinoirs – CM2 : la demande est faite
Placer du faux gazon dans la cour – CM1 : proposition trop coûteuse.
Changer les porte-manteaux cassés sous le préau – CM1 : la demande est faite
Réparer le babyfoot – CM1 : la réparation a déjà été effectuée. Le périscolaire va réfléchir à investir dans un nouveau babyfoot et l’achat de bâche de protection.

Restauration :
Manger au moins 1 fois un hamburger à la cantine – CM2 : le bœuf étant réchauffé 3 fois, la viande devient peu goûteuse.
Avoir une entrée + un plat + un dessert chaque midi –CM2 : laitage impératif à chaque repas donc difficile à réaliser.
Changer les plateaux déformés – CM2
Faire ramasser les affaires qui tombent par terre le midi afin d’éviter les pertes ou la casse – CM2 : les animateurs seront informés de ce constat. Toutefois, se cela arrive encore, il faut prévenir les élèves le jour où cela arrive.
Problème du bonjour avec les dames de services – CM2 : elles font un bonjour collectif.
Poursuivre le panneau « chut ! »
Mettre l’eau chaude pour se laver les mains : non réalisable car risque de brûlure.
Repas à thème : déjà en place.
Peut-on améliorer les repas de cantine ? – CP-CE1 : en cours et des rations supplémentaires sont données à chaque service.
Peut-on avoir le choix des repas à la cantine ? – CP-CE1 : problème du gâchis alimentaire.
Lors du partage des élèves dans les différents services, notre classe (CP CE1) est souvent séparée (pas plus de 5 élèves ensemble par exemple). On ne peut pas être tous ensemble. Peut-on améliorer ça ? Argument contre : certains élèves veulent manger avec les autres classes. – CP-CE1 : cela est compliqué car lié à des contraintes d’encadrement avec 1 animateur pour 16 sur 3 services avec plusieurs activités et lieux d’activités.
Mettre en route le composteur de l’école – CM1 : à voir avec les contraintes sanitaires.
Activité cuisine et bricolage – CM1 : la cuisine est une activité complexe à mettre en place mais possible ponctuellement.
Faire nouvelles activités au microsite + sorties – CM1 : en réflexion
Problème de l’absence de savon : à signaler à un adulte afin qu’il remplisse les réservoirs.

Fonctionnement de l’école (récréations, circulation dans le bâtiment…) :
Trouver une utilisation du carré interdit de la cour (local EPS , salle supplémentaire) – CM2 : une demande sera faite en mairie
Acheter des cages de foot amovibles – CM1 : pas de matériel fiable et agréé (à des prix corrects) pour une collectivité
Installer un filet pour éviter que les ballons passent au-dessus du mur – CM1 : ne répond pas aux contraintes de l’architecte.
Coin dessin dans la cour – CM1 : déjà en place
Acheter des ballons (1 par classe) – CM1 : déjà en place. Il a été demandé aux agents mairies de récupérer les ballons sur le toit.
Améliorer le recyclage : nécessité de demander une poubelle jaune à la métropole.
Nommer deux responsables par classe pour vérifier le bon ramassage d’emballages divers dans la cour.
Projet de classement de la BCD : sera discuté en conseil des maîtres.

Le périscolaire :
Plus de coloriage et de jeux collectifs
Perles à chauffer, vêtements de bébé, activité cuisine…
Temps libre dans la cour + foot au microsite
Peut-on avoir plus de jeux d’équipes (béret, …), des booms, des jeux comme « Fort Boyard » pendant le temps périscolaire du midi ou du soir, et peut-on faire des activités de sciences ? – CP-CE1 : les booms pourront être mises en place le vendredi.
Pendant le temps péri scolaire du soir, les « grands » attaquent les « petits ». Pour éviter ça, on peut faire des jeux organisés, en mélangeant dans les équipes les grands et les petits. – CP-CE1 : la responsable va se renseigner afin de comprendre la situation.
Sortir au jardin du village : la responsable vérifiera qu’il réponde aux normes.

Les APC

Les APC

Activités Pédagogiques Complémentaires

Les APC, Activités Pédagogiques Complémentaires, peuvent s’adresser à tous les élèves avec l’accord de leurs parents :
Elles sont organisées en fonction des besoins des élèves selon trois axes :

  • L’aide aux élèves en difficulté
  • L’aide au travail personnel
  • Les activités et projets en lien avec notre projet d’école.

Les APC sont organisées par les enseignants qui dressent la liste des élèves concernés et se déroulent en groupes restreints.
Elles ne sont pas nécessairement encadrées par l’enseignant de la classe de votre enfant.

Le dispositif APC est organisé de la façon suivante :

Le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi de 13h30 à 14h00 (en élémentaire)
Le vendredi de 16h30 à 17h30 (en maternelle)

Nous veillerons à ce que la durée des APC pour un enfant ne dépasse pas une heure sur une semaine.
L’enseignant(e) tient les parents informés de l’organisation et des contenus du dispositif retenu pour la mise en œuvre des APC.

Arrêté du 13 mai 1985
(Éducation nationale)
Vu L. no 75-620 du 11-7-1975 ; D. no 76-1301 du 28-12-1976 mod. par D. no 85-502 du 13-5-1985 ; Avis du CSEN.

Conseil d’école.
Article premier (modifié par les arrêtés des 9 octobre 1986, 25 août 1989, 22 juillet 1993 et 9 juin 2000).
Les représentants des parents d’élèves sont élus, pour une année, au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste. En cas d’égalité des restes, le siège à pourvoir est attribué à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages et, en cas d’égalité du nombre de suffrages, au candidat le plus âgé. Les votes sont personnels et secrets. Les votes par correspondance sont autorisés. Les listes de candidats peuvent ne pas être complètes, mais doivent comporter au moins deux noms. Elles peuvent comporter au plus un nombre de noms égal au double du nombre de sièges de titulaires à pourvoir. Les candidats sont inscrits suivant un ordre préférentiel, sans distinction entre les titulaires et les suppléants. Les électeurs votent pour une liste sans panachage, ni adjonction ni suppression de nom, et sans modification de l’ordre de présentation des noms. Les élus sont désignés dans l’ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires. A la fin de l’année scolaire ou au début de l’année scolaire suivante le conseil d’école désigne en son sein une commission composée du directeur d’école, président, d’un instituteur, de deux parents d’élèves, d’un délégué départemental de l’Éducation nationale ainsi que, éventuellement, d’un représentant de la collectivité locale. Cette commission est chargée d’assurer l’organisation et de veiller au bon déroulement des élections qui ont lieu à une date qu’elle choisit, en accord avec les représentants des associations de parents d’élèves de l’école, parmi les dates fixées par le ministre de l’Éducation nationale. Ladite commission constituée en bureau des élections établit les listes électorales, reçoit les bulletins de vote par correspondance sous double enveloppe, organise le dépouillement public et en publie les résultats. En cas d’impossibilité de constituer cette commission ou en cas de désaccord au sein de celle-ci sur les modalités d’organisation du scrutin, les opérations décrites ci-dessus incombent au directeur d’école qui veille à l’application de la réglementation en vigueur.

Art. 2 (modifié par les arrêtés des 25 août 1989, 9 juin 2000 et 17 juin 2004). — Chaque parent est électeur sous réserve de ne s’être pas vu retirer l’autorité parentale. Il ne dispose que d’une voix quel que soit le nombre de ses enfants inscrits dans la même école. Lorsque l’exercice de l’autorité parentale a été confié à un tiers qui accomplit tous les actes usuels relatifs à la surveillance et à l’éducation de l’enfant, ce tiers exerce à la place des parents le droit de voter et de se porter candidat. Ce droit de suffrage est non cumulatif avec celui dont il disposerait déjà au titre de parent d’un ou plusieurs élèves inscrits dans l’école.

Art. 3 (modifié par les arrêtés des 9 juin 2000 et 17 juin 2004). — Tout électeur est éligible. Si un candidat se désiste moins de huit jours francs avant l’ouverture du scrutin, il ne peut être remplacé. Le directeur de l’école, les maîtres qui y sont affectés ou y exerçant, les personnels chargés des fonctions de psychologue scolaire et de rééducateur, le médecin chargé du contrôle médical scolaire et l’assistante sociale, l’infirmière scolaire ainsi que les agents spécialisés des écoles maternelles, les aides-éducateurs et les assistants d’éducation exerçant à l’école pour tout ou partie de leur service ne sont pas éligibles.

Art. 4 (modifié par les arrêtés des 9 juin 2000 et 25 juillet 2011). — Dans le cas où aucun représentant des parents n’a été élu ou si leur nombre est inférieur à celui prévu par le 5o de l’article D 411-1 du code de l’éducation, et dans un délai de cinq jours ouvrables après la proclamation des résultats, l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription d’enseignement du premier degré procède publiquement, par tirage au sort, aux désignations nécessaires parmi les parents d’élèves volontaires remplissant les conditions pour être éligibles conformément au premier alinéa de l’article 3 du présent arrêté. Le conseil d’école est réputé valablement constitué même si aucun représentant des parents d’élèves n’a pu être élu ou désigné.

Art. 5 (modifié par l’arrêté du 25 juillet 2011). — Les contestations sur la validité des opérations électorales sont portées, dans un délai de cinq jours à compter de la proclamation des résultats, devant l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Éducation, qui statue dans un délai de huit jours.

Art. 6 (modifié par l’arrêté du 9 juin 2000). — En cas d’empêchement provisoire ou de démission d’un membre titulaire, il est fait appel aux suppléants dans l’ordre de la liste. Il en est de même lorsque le représentant titulaire perd la qualité au titre de laquelle il a été élu ou que son inéligibilité est établie en application de l’article 3 du présent arrêté. Les suppléants peuvent assister aux séances du conseil d’école sans pouvoir prendre part aux débats. Ils n’ont voix délibérative qu’en l’absence des titulaires qu’ils remplacent.

Art. 7 (abrogé par l’arrêté du 25 juillet 2011) .

Art. 8. — Le présent arrêté prendra effet à compter de la rentrée scolaire 1985.
(JO des 14 mai 1985, 11 octobre 1986, 30 août 1989, 25 juillet 1993, 19 juin 2004 et 17 août 2011 et BO nos 22 du 30 mai 1985, 28 du 2 septembre 1993, 23 du 15 juin 2000 et 29 du 22 juillet 2004 et BOEN no 32 du 8 septembre 2011.)