Chers parents,

Vous êtes invités à lire avec votre enfant et à signer le nouveau Règlement Intérieur  qui est collé dans le cahier de liaison. Il a été voté lors du premier Conseil d’école.

Nous vous adressons également la Charte de la Laïcité.

Bonne lecture, la Directrice

Règlement de l’école élémentaire Marcel Pagnol La Seyne sur Mer 2023-2024

Coordonnées de l’école : ecole.0831206K@ac-nice.fr  04 94 94 70 37

Site école eepu-marcelpagnol

Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale

1.Fréquentation et obligation scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par l’enseignant(e).

Toute absence doit être immédiatement signalée par les parents de l’élève qui fourniront un justificatif valable en remplissant les coupons bleus du carnet de liaison de l’établissement dès le retour de l’élève en classe.

La directrice d’école signale à l’Inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’Education Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable  au moins quatre demi-journées dans le mois.

Toutefois, des autorisations d’absences peuvent être accordées par la directrice, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

2.Horaires et responsabilités.

Horaires de classe : 8h30 – 11h30 et 13h30 – 16h30 les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

Les entrées et sorties des élèves se font par les portail chemin de l’Aiguillette pour les élèves du Cycle2 et le portail boulevard de la Corse résistante pour les élèves du Cycle3.

Accueil des élèves :

Ils sont accueillis à l’école à partir de 8h20 et de 13h20. Merci de respecter les horaires d’accueil afin que les enseignants de surveillance au portail puissent regagner leur classe à l’heure.

La directrice et les enseignants sont dans leur classe auprès des élèves de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30. Ils engagent leur responsabilité en quittant la classe pour ouvrir aux retardataires. En conséquence, les enseignants et la directrice ne peuvent pas assurer l’ouverture de l’école en dehors des heures mentionnées. En application des mesures de sécurité imposées dans le cadre du plan Vigipirate qui préconisent un contrôle strict de l’accès aux établissements, les entrées et sorties des élèves ne sont pas possibles pendant le temps scolaire.

En cas de rendez-vous médical urgent ou de suivi à l’extérieur, une tolérance peut être accordée lors des temps de récréation de 10h à 10h20 et de 15h à 15h20, à condition d’en avoir informé l’école au préalable.

Sortie des classes :

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge à la demande de la famille, par un service de garde, de cantine.

Donc, après 16h30 (et 11h30 pour les élèves qui mangent à la maison), les élèves ne sont plus sous la responsabilité des enseignants mais de leurs parents qui s’engagent à venir les récupérer à l’heure.

Les parents attendent leurs enfants à l’extérieur de l’école.

Pour faciliter la sortie de classes, il est demandé aux personnes qui récupèrent les élèves de laisser libre accès devant le portail de l’école.

3.Les congés.

Les calendriers sont portés à la connaissance des familles en début d’année scolaire.

4. Hygiène et tenue vestimentaire.

Le respect de l’hygiène corporelle est de rigueur à l’école.

Il est demandé aux parents de surveiller régulièrement la chevelure de leur enfant et de traiter efficacement en cas d’infestation par des poux.

Une tenue correcte est exigée pour venir à l’école : pas de maquillage, de sous-vêtements apparents, de shorts ou jupes trop courts, de brassières. Claquettes, tongues et chaussures à talon ou compensées sont interdites pour des raisons de sécurité.

5.Vie scolaire.

Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant ou d’un personnel de l’école et au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.

Face à un comportement agressif ou irrespectueux d’un parent, aucune discussion ne sera poursuivie par l’enseignant ou la Directrice et il en sera référé à Mme l’Inspectrice de l’Education nationale ainsi qu’à Monsieur l’Inspecteur d’Académie.

Sanctions :

L’enseignant ou l’équipe pédagogique doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, l’enseignant ou l’équipe pédagogique décidera des mesures appropriées.

Les manquements au règlement de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité morale ou physique des autres élèves, des enseignants ou du personnel de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation peut être soumise à l’examen de l’équipe éducative.

6.Concertation entre les familles et les enseignants.

La Directrice est déchargée de sa classe les mardi et vendredi, et peut donc recevoir les familles sur rendez-vous.

Les parents sont invités à rencontrer les enseignants sur rendez-vous.

Les parents sont invités à utiliser la partie « correspondance parents-enseignants » du carnet de liaison pour informer l’enseignant ou la Directrice de situations particulières ou pour la prise de rendez-vous.

Les enseignants, la Directrice peuvent convoquer les parents d’élèves.

Les enseignants réunissent les parents des élèves de leur classe, à chaque rentrée.

Coordonnées de l’école : ecole.0831206K@ac-nice.fr et 04 94 94 70 37

7.Suivi des élèves

Les parents sont informés régulièrement des résultats de leur enfant, par l’intermédiaire des cahiers ou évaluations ainsi que par un bulletin semestriel LSU (livret scolaire unique). La consultation et la signature du LSU sont désormais possibles en ligne par EduConnect.

Les parents s’engagent à suivre régulièrement le travail de leur enfant ainsi qu’à regarder fréquemment le carnet de liaison, le cahier de devoirs ainsi que les différents cahiers d’activités. Dans le cas contraire, la situation sera évoquée en équipe éducative.

8.Dispositions particulières :

Il est interdit de venir à l’école avec un objet dangereux.

-l’utilisation du ballon et de jeux divers (ballons en mousse, cartes, corde à sauter, billes…) est réglementée par les enseignants,

-l’utilisation du téléphone portable et tout autre objet permettant de passer des appels et de prendre des photos/vidéos est interdite. En cas d’utilisation, le téléphone (ou autre objet connecté) sera confisqué et remis aux parents en fin de journée.

Il est déconseillé d’apporter ce type d’appareil à l’école. En cas de perte ou vol, la responsabilité des enseignants ne serait être engagée,

-il est interdit d’apporter des consoles de jeu et des appareils audio (MP3, …) et tout autre objet ou vêtement de valeur. La responsabilité de l’école ne serait être engagée,

-la prise de médicaments est interdite (sauf pour les élèves nécessitant un PAI),

-tout livre prêté par l’école est placé sous la responsabilité des utilisateurs. Une contribution financière sera demandée aux parents en cas de perte ou de dégradation,

-pour des raisons de sécurité, il est vivement déconseillé de circuler en voiture et de stationner sur le chemin de l’Aiguillette. Les trottoirs aux abords de l’école doivent être libres pour le passage des piétons.

-les parkings devant l’école chemin de l’Aiguillette sont réservés aux enseignants. Une place est réservée à toute personne détenant une carte de stationnement pour personne handicapée.

9. Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction, la directrice de l’école organise un dialogue avec cet élève et ses responsables légaux. . La charte de la laïcité est appliquée à l’école.

10. Un plan de lutte contre le harcèlement est en vigueur dans notre école. «

La loi « école de la confiance » inscrit le droit à une scolarité sans harcèlement. « Aucun élève ne doit subir de la part d’autres élèves des faits de harcèlement »

A ce titre, lors d’une possible situation d’intimidation scolaire rencontrée au sein de l’école, un ou plusieurs élèves peuvent être entendus par un ou deux personnels-éducation nationale du pôle ressource avec l’accord de l’IEN.

11. Une charte d’utilisation de l’internet, des réseaux et des services multimédias est utilisée au sein de l’école, avec une mise en garde sur les dangers des réseaux sociaux.

12. Le règlement de l’école est voté au premier conseil d’école de l’année scolaire et est applicable jusqu’au premier conseil d’école de l’année scolaire suivante.

Les membres du conseil d’école invitent les parents à présenter le règlement à leur(s) enfant(s).

La Directrice                                        Les enseignants                         Les représentants des parents d’élèves

Signature des parents, précédée de la mention « lu et approuvé » : _________________________________