RÈGLEMENT INTÉRIEUR – 2017-2018

Préambule: Ce règlement a été élaboré à partir du Règlement Départemental de l’Education Nationale.

1. Les heures d’entrée et de sortie de classe sont :

                  8H30 – 11H30 et 13H30 – 16H30 tous les jours

Les enfants sont accueillis à partir de 8H20 et 13H20.

Les entrées et les sorties s’effectuent pour tous par le portail de la rue Duhem.

L’accès de l’école est interdit en dehors des horaires scolaires.

Les parents seront reçus par les enseignants de préférence sur rendez-vous et sont priés d’attendre l’enseignant au portail.

2. Les retards doivent rester exceptionnels et être toujours justifiés. Au bout de trois retards, les parents rencontrent la directrice. Si la situation perdure la directrice d’école applique avec vigilance les dispositions de l’article L.131-6 du code de l’éducation.

3. Les absences doivent être, dans un premier temps, signalées au plus tôt, puis, dûment justifiées, par écrit. Le fait que les enseignants et la famille aient eu une communication (téléphonique ou verbale) à propos d’une absence ne dispense absolument pas d’un écrit. Les seuls motifs légitimes étant : maladie de l’enfant, maladie contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de la famille, difficultés accidentelles des communications.

4. Pour toute longue absence prévisible, l’enseignant et la directrice doivent être informés par écrit. Seuls les motifs réputés légitimes sont valables (Article L131-8 Code de l’éducation).

5. À l’issue des classes du matin et du soir, les élèves sont raccompagnés au portail. La responsabilité des enseignants est alors dégagée, sauf dispositions particulières dans le cadre de la restauration scolaire et de l’étude surveillée par les maîtres concernés.

6. L’usage d’internet à l’école est soumis à la compréhension et l’acceptation (signature) d’une charte par l’enfant et sa famille.

7. Les enfants doivent se présenter à l’école dans une tenue adaptée aux différentes activités scolaires (tongs, sabots, tee-shirt court, mini short, maquillage, ongles manucurés, boucles d’oreilles pendantes sont interdits). Et conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le Directeur organise un dialogue avec cet élève et son représentant légal avant l’engagement de toute exclusion.

7bis. Respect de la charte de la laïcité à l’école (bulletin officiel du ministère de l’Éducation Nationale).

8. Les élèves comme leur famille doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître, ainsi qu’au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.

9. Les élèves doivent faire en sorte de ne pas avoir de gestes, de jeux ou d’objets pouvant mettre en péril leur sécurité et celle de leurs camarades. Tout objet dangereux sera confisqué.

10. Les élèves doivent respecter le matériel collectif et ne causer aucune dégradation intentionnelle ou vol de celui-ci.

11. Les élèves ne doivent pas porter à l’école d’objets pouvant susciter des convoitises. L’école n’est pas responsable de la disparition des objets personnels. Les objets de valeurs et/ou interdits peuvent être confisqués.

11bis. Les substances gélatineuses fabriquées à la maison de type « slime » sont interdites pour des questions d’allergies et d’inhalation possible par des enfants.

12. Pendant les récréations, il est interdit de retourner en classe sans autorisation, les jeux violents ou de nature à causer des accidents sont prohibés.

13. L’élève qui se blesse même légèrement doit le signaler à un des enseignants de surveillance.

14. En cas d’urgence, le SAMU puis les familles seront averties. Les enseignants ne sont pas autorisés à accompagner un élève évacué.

15. Les toilettes ne sont pas un lieu de jeux ou de discussion. Il convient de laisser ces locaux propres et veiller à garder la cour propre.

16. Tout manquement au présent règlement sera sanctionné.

17. Les parents sont invités à apporter leur concours actif en ce qui concerne l’application du présent règlement.

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