École Alain Péglion, 28 bis avenue Germaine 06300 Nice
RÈGLEMENT INTÉRIEUR (mis à jour rentrée 2016, sera soumis au 1er conseil d’école)
Sous couvert du règlement scolaire départemental de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale des Alpes Maritimes : (nouvelle version en vigueur au 17 10 2014)
Tél. : 04 97 12 12 30
(http://www.ac-nice.fr/ienash/file/2013-2014Reglement_scolaire_departemental__02_07_2013.pdf)
1. ADMISSION – FRÉQUENTATION – OBLIGATION SCOLAIRE
• La fréquentation assidue de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Un document complet, précisant l’obligation d’assiduité est remis à chaque famille, à la rentrée 201 .
• Les absences sont consignées, chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant. Pour toute absence, les parents de l’élève, ou la personne responsable légalement à qui il est confié, doivent au plus tôt en faire connaître les motifs, et dans tous les cas au plus tard au retour de l’élève à l’école. Une justification écrite est nécessaire pour une absence dont la durée excède sept jours. Seuls les motifs réglementairement légitimes autorisent les absences. Pour toute absence au service de restauration scolaire, prévenir séparément l’économat de la cantine (04 97 12 12 31/ 04 93 76 69 25).
• Les horaires : accueil le matin de 8h20 à 8h30 ; service de cantine jusqu’à 13h20, accueil l’après-midi de 13h20 à 13h30. Sorties 11h30 et 15h45. Les enfants sont accueillis entre 8h20 et 8h30, et entre 13h20 et 13h30, afin de permettre une reprise de contact avec l’école de qualité avant les horaires spécifiquement dédiés aux enseignements et dans des conditions de surveillance et de sécurité convenables. Les enseignements commencent théoriquement dès 8h30 et en pratique aussi tôt qu’il est possible quelques minutes après cet horaire. Les retards, autres qu’accidentels et donc très exceptionnels, nuisent à la vie en collectivité, en même temps qu’ils perturbent les enfants qui ont fréquemment une mauvaise prise de contact avec leur école. L’usage de la sonnette après 8h30, stridente dans les deux classes, empêche la mise au travail de toute l’école. Merci, pour vos enfants, d’être ponctuels. Dans le cas d’un retard accidentel, il est nécessaire de contacter l’école par téléphone, dès qu’un membre de l’équipe éducative sera en mesure d’y répondre, pour définir comment l’enfant pourra être accueilli en dehors des modalités ordinaires d’accueil, après la fermeture du portail à 8h30 ou 13h30. Le début des enseignements, chaque matin, mobilise tout le personnel de l’école à d’autres tâches que l’accueil, dès 8h30. Le téléphone à ce moment là, nuit à la qualité du démarrage des activités pour tous.
• En ce qui concerne les communications urgentes que des parents d’élèves souhaiteraient faire le matin aux enseignant(e)s et directeur, il est nécessaire que celles-ci soient faites exclusivement par écrit sur papier libre, remis au directeur, ou sur cahiers de liaison, mentionnant les éléments utiles de l’information ou de la demande. Chaque jour, aux moments compatibles avec le fonctionnement de l’école, un temps sera consacré par tous les membres de l’équipe pédagogique à la lecture de ces écrits. Il sera nécessaire de prévoir un délai raisonnable, d’au moins un jour, pour que toute réponse utile soit éventuellement apportée à ces écrits. Il est rappelé que le directeur, chargé de classe à plein temps, est à ce moment de la journée, aussi et surtout préoccupé par la matinée pédagogique qui va se mettre en place, pour des apprentissages multiples dans les trois niveaux de la classe qui lui est confiée. De même pour les professeures de l’autre classe. L’accueil de 8h20 à 8h30 est consacré aux salutations entre élèves, parents et enseignants. Le fonctionnement des activités scolaires dans les classes doit pouvoir être assuré au plus tôt à partir de 8h30.
• Les enfants de l’école élémentaire sont repris par les familles, devant le portail de l’école, au moment de la sortie des classes, sous l’entière responsabilité des responsables légaux, après 15h45. En cas de retard des parents, les élèves ne peuvent pas être placés en « temps d’accueil éducatif », puis« étude », sauf inscription préalable à ces services (payants mensuellement). Les élèves que personne ne serait venu chercher à 15h45, devront attendre devant l’école, sous la responsabilité de leurs responsables légaux. Il est également suggéré aux parents de pouvoir se téléphoner entre eux pour assurer la prise en charge des enfants sortis de l’école après 15h45, en cas de retard exceptionnel de l’un d’entre eux. Prévenir l’école en cas d’accident ou d’impondérable grave, où la(es) personne(s) encore présente(s) répondra(ont) dans la mesure du possible. Il est à noter également qu’il n’est pas possible à un élève de revenir dans l’école ou de retourner en classe après sa sortie à 15h45, pour pallier à quelque oubli.
• Pour les enfants de la classe maternelle, toute personne non habilitée à prendre l’enfant doit avoir une autorisation écrite des parents et présenter une pièce d’identité si elle n’est pas connue de l’enseignant. Une décharge écrite, signée d’un responsable légal sera exigée si la personne a moins de douze ans.
2. USAGE DES LOCAUX – HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
• Pour des raisons de sécurité et pour la bonne marche du service, nous demandons aux parents : de signaler tous changements de situation familiale, d’adresse et de N° de téléphone. Un enfant doit venir en bonne santé. Le personnel scolaire n’est pas habilité à administrer des médicaments, sauf s’il y a présentation d’un protocole médical, dans le cadre d’un P.A.I. Les parents peuvent demander de venir administrer le traitement eux-mêmes. L’entrée des animaux domestiques dans l’enceinte scolaire est formellement interdite.
• L’ensemble des locaux scolaires est confié à la directrice ou au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n°83-663 du 22 juillet 1983 qui permet au maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du conseil d’école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.
• L’accès à l’école est interdit à toute personne étrangère aux services, sauf autorisation de la directrice ou du directeur, ou rendez-vous avec les enseignants. L’accès de la cour et des classes est strictement réservé aux élèves, sauf circonstances particulières organisées par les enseignants concernés. A 15h45 après la classe, puis plus tard, aux sorties successives des accueils périscolaires, les parents attendent les enfants à la sortie, hors de l’école.
• Toute personne fréquentant l’établissement (élèves, enseignants, parents, intervenants…) doit respecter les autres personnes adultes et enfants, les locaux, le matériel, les équipements collectifs et les biens personnels. D’éventuelles dégradations volontaires seront réparées à la charge de ceux qui les ont provoquées. Des dégradations provoquées sur les dispositifs de sécurité et/ou mettant en danger la communauté scolaire pourront entraîner des poursuites.
• Hygiène : éviction si herpès, conjonctivite, impétigo. Signaler les allergies, les maladies infantiles, les poux, lentes…
• Les parents et les enseignants veilleront à ce que les élèves aient une tenue vestimentaire correcte, adaptée à la vie scolaire et aux différentes activités.
• Liste des objets dont l’introduction à l’école est interdite : les objets dangereux comme les couteaux, les cutters, les produits toxiques, pétards, allumettes, briquets, armes ou reproduction d’armes, petites perles… Les objets de valeur comme l’argent autre que correspondant à une dépense scolaire, les bijoux, les vêtements de valeur non-marqués au nom de l’enfant… Les jeux comme les consoles électroniques, mini-ordinateurs, jeux liés à des modes commerciales ou susceptibles de générer des enjeux interférant avec le bon déroulement des enseignements, de générer des conflits (les années précédentes billes, « cracks », « pogs » et autres si nécessaire…). Les téléphones mobiles. D’une façon générale, les parents veilleront à ce que les enfants n’apportent à l’école que le matériel scolaire et qu’ils aient toutes leurs affaires. Aucun livre, brochure, aucun document ni imprimé sans rapport avec les enseignements ne peuvent être introduits dans l’école. Il ne doit pas se faire à l’école d’échange de jouets ou d’autres objets. Tout document prêté par l’école et abîmé ou perdu, devra être remplacé ou faire l’objet d’une indemnisation, aux frais du responsable de la dégradation ou de la perte. L’école n’est pas responsable des vols.
• Les goûters : pour des raisons de santé, seuls les enfants restant après 15h45 sont autorisés à apporter des aliments (excepté les jours de sorties pédagogiques). Un goûter aura lieu entre 15h45 et 16h environ. Les familles veilleront à la qualité diététique des aliments apportés par les élèves. Les échanges d’aliments entre enfants sont strictement interdits, chacun mangeant ce qui a été choisi pour lui ou elle par ses parents.
• En cas d’accident à l’école nécessitant la prise en charge d’un enfant par les services de secours d’urgence (SAMU 15), les parents seront prévenus dans la mesure du possible, aux numéros de téléphone qu’ils auront communiqués à l’école. Les parents ou responsables légaux veillent spontanément, en cas de modification, à tenir à jour auprès de l’école ces informations indispensables.
3. CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS
• Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990. Le directeur réunit les parents de l’école, classe par classe, après chaque rentrée, et chaque fois qu’il, ou un enseignant, le juge utile.
• Les contacts parents-enseignants sont nécessaires et souhaitables. Pour rencontrer un enseignant dans la perspective d’un entretien fructueux, les parents ont intérêt à solliciter un rendez-vous auprès de celui-ci.
4. CANTINE /PERISCOLAIRE– ASSURANCE SCOLAIRE – COOPÉRATION À L’ÉCOLE
• A réception de la facture les parents concernés doivent faire parvenir aux gestionnaires de restauration scolaire, économe, gérante ou cuisinière, le chèque correspondant au règlement mensuel de la cantine, du TAE et de l’étude du soir (montant transmis par l’économe sur les factures). A défaut, le chèque, sous enveloppe close, identifiée et adressée, peut être déposé dans la boîte aux lettres de l’école.
Pour le temps d’accueil éducatif (TAE) de 15h45 à 16h30 et la garderie du mercredi de 11h30 à 12h30, comme l’année scolaire dernière, les parents concernés devront régler au gestionnaire le montant de l’inscription mensuelle selon des dispositions qui seront précisées à la rentrée sur des documents spécifiques. Pour l’étude du soir, entre 16h30 et 18h, il en sera de même à partir de cette année scolaire
Dans la mesure du possible, merci de transmettre ces paiements dans une enveloppe fermée mentionnant le nom de l’élève, ou tout au moins mentionner au dos des chèques, les noms prénoms des élèves et objet du règlement.
• Assurance : il est indispensable de fournir à l’école une attestation d’assurance mentionnant que l’enfant est couvert pour les risques scolaires lors des activités facultatives auxquelles il participe ainsi que lors des temps périscolaires pendant lesquels il fréquente l’établissement. Adhérer directement à l’assurance choisie et retourner à l’école une attestation mentionnant la couverture des risques scolaires et extrascolaires.
• Coopérative scolaire : il est institué une coopérative scolaire par l’intermédiaire de l’Office Central de Coopération à l’École, qui va permettre aux « foyers-classes » de gérer des fonds recueillis par don, vente de productions diverses liées aux enseignements, participations à certaines campagnes nationales… Cet argent géré en coopération avec les enfants est destiné à soutenir un projet éducatif associant les élèves dans les formes collectives d’apprentissage, respectant l’identité de chacun. Cet argent permet également d’autres activités des classes, ainsi que l’affiliation de tous les enfants de l’école à l’O.C.C.E. (O.C.C.E. : organisation des études surveillées, prêt de livres, activités multiples possibles en partenariat…). Cette coopération repose aussi sur les dons des parents à la coopérative de l’école Alain Péglion. Votre contribution, par exemple d’un montant de 25 euros (40 euros pour deux enfants) permet tout cela. Merci de votre engagement à ses côtés.
Signature des parents ou responsables légaux :
(À coller (plié) au début du cahier de texte de l’élève, après signatures)