Le règlement intérieur d’une école, maternelle ou élémentaire, définit l’ensemble des règles de vie de l’école. Il fixe les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté éducative. Le règlement intérieur de l’école est aussi un document éducatif : il place l’élève en situation d’apprentissage de la vie en société et de la citoyenneté en le rendant progressivement responsable.

Qui est concerné par le règlement intérieur de l’école ?

Le règlement intérieur d’une  école définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative :

• enseignants et personnels
• parents et élèves
• partenaires et intervenants extérieurs

Comment est élaboré le règlement intérieur de l’école ?

Le règlement intérieur est élaboré par le directeur d’école, conformément au règlement type départemental. Il est examiné puis voté lors du conseil d’école.

Où trouver le règlement intérieur de notre école ?

Le règlement intérieur est affiché dans l’école dans un lieu facilement accessible aux parents, et communiqué au mairie

Il est présenté, en début d’année scolaire, par le directeur d’école aux parents des élèves nouvellement inscrits.

À l’occasion de l’admission d’un élève à l’école, ses parents ou responsables légaux attestent qu’ils ont pris connaissance du règlement intérieur.