Règlement de l’école

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REGLEMENT INTERIEUR – Année Scolaire 2017 /2018

Ecole REBUFFEL ELEMENTAIRE – 06 250 MOUGINS

04.93.75.59.44

ecole.0061537N@ac-nice.fr

I. HORAIRES

MATIN

APRES-MIDI

LUNDI

8H30 – 11H45

TAP

MARDI

8H30 – 11H45

13H45 – 16H15

MERCREDI

8H30 – 12H

–

JEUDI

8H30 – 11H45

13H45 – 16H15

VENDREDI

8H30 – 11H45

13H45 – 16H15

Le portail du haut est ouvert de 8H20 à 8H30 et de 13H35 à 13H45 .

Nous demandons aux parents de respecter ces horaires. En dehors de ces heures d’ouverture, les enseignants sont en charge de leur classe et ne peuvent en aucun cas assurer l’accueil des retardataires pour des raisons évidentes de sécurité.

II. CANTINE – GARDERIE – PERISCOLAIRE

La gestion en est assurée par les Services Municipaux. Les élèves qui y participent feront preuve de respect envers les Agents de Service. Ils devront se tenir correctement et obéir aux mêmes règles concernant les jeux de cour sur le temps scolaire.

Tout manquement à ce règlement sera sanctionné. Plusieurs avertissements concernant le comportement pourront entraîner une exclusion temporaire de la cantine ou de la garderie.

III. ASSURANCE

Il est souhaitable que l’enfant soit couvert par une assurance valable de Septembre 2017 à Juillet 2018 :

Responsabilité Civile et Accident Corporel Individuel

Cette assurance est obligatoire pour toute sortie comportant le temps du déjeuner et les classes transplantées.

IV. ABSENCES

Toute absence sera justifiée par écrit sur le cahier de liaison (en rappelant à l’enfant de le montrer à l’enseignant) ou par mail à l’adresse de l’école: ecole.0061537N@ac-nice.fr

Idem pour toutes modifications concernant la cantine, la garderie, le bus…

Aucun élève ne pourra quitter l’école en dehors des heures de sortie si un adulte responsable (majeur) ne vient le chercher.

Les soins extérieurs par des thérapeutes (orthophonistes, psychologues …) sur le temps scolaire doivent être autorisés par le médecin scolaire dans le cadre d’un PPS ou d’un PAP.

V. LIAISON ECOLE – FAMILLE

Les parents prendront rendez-vous avec l’enseignante de leur enfant par l’intermédiaire du cahier de liaison. Il est impératif de vérifier ce cahier tous les jours car des informations, rendez-vous, convocations…y seront inscrits au cours de l’année.

Tout changement de numéro de téléphone, d’adresse, de situation familiale ou de demande de documents administratifs (certificats de scolarité …) est à transmettre, de préférence par mail.

En cas de départ, le certificat de radiation sera délivré en échange d’une demande signée par les deux parents. Le document est à retirer auprès de l’enseignante.

Il serait utile que les parents mémorisent le numéro de téléphone et le mail de l’école dans leur portable.

VI. HYGIENE ET SECURITE

Les parents doivent veiller à la propreté corporelle de leur enfant et à leur tenue vestimentaire.

  • Pas de shorts trop courts ni de brassières pour les filles.

  • Casquettes ou chapeaux doivent être enlevés à l’intérieur des bâtiments.

  • Pas de chaussures sans brides (tongs…).

  • Pas de bijoux. Ceci concerne filles et garçons

  • Pas de vernis à ongles ni de maquillage.

  • En cas de poux, il faut appliquer le traitement nécessaire et en informer immédiatement l’école.

Aucun médicament ne doit se trouver dans le cartable de votre enfant.

La prise de médicaments est interdite dans l’établissement. Pour les enfants atteints de maladies chroniques, l’école peut établir un PAI (Projet d’Accueil Individualisé). Contacter la Directrice.

En cas de prise ponctuelle les parents doivent se déplacer pour administrer eux mêmes les médicaments.

L’école décline toute responsabilité quant à la perte d’argent, bijoux, jouets… les téléphones portables sont formellement interdits (confisqués et rendus aux parents).

Les parents doivent vérifier que leur enfant n’apporte pas à l’école d’objets à risque (cutters, ciseaux pointus…mais aussi parapluies, écharpes…) ni de jouets dangereux en collectivité et/ou encombrants (toupies, poupées, billes, cordes à sauter avec des poignées en bois).

Ils pourront se munir d’un seul petit jouet (ne dépassant pas la taille de la main) ou d’un ballon ou balle en mousse souple (sauf les jours de pluie). Les cartes de jeux sont acceptées cependant les enseignantes peuvent les retirer en cas de débordement. En aucun cas les élèves ne sont autorisés à les manipuler en classe ni durant le repas.

Répartition des cours :

  • Cour du bas pour les CP

  • Cour du milieu pour les CE1 et CE2

  • Cour du haut pour les CM1 et CM2

Espaces réservés à respecter :

  • Escaliers pour les lectures

  • Préau pour les dessins et les jeux d’échecs

  • Allée pour les jeux de ballons

  • Jardin dans la cour du haut

Les élèves

Droits : Les élèves ont droit à un accueil bienveillant et non discriminant. Ainsi, conformément à l’article 28 de la Convention relative aux droits de l’enfant « tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit ».Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s’appliquant non seulement aux relations à l’intérieur de l’école, mais aussi à l’usage d’Internet dans le cadre scolaire.

Obligations : chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le règlement intérieur. Les élèves doivent, notamment, utiliser un langage approprié aux relations au sein d’une communauté éducative, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d’hygiène et de sécurité qui leur ont été apprises aussi bien à la maison qu’à l’école.

Les règles de vie à l’école L’enfant s’approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l’école. Ces règles sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L’enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus largement, dans les relations sociales. Dans chaque classe les élèves élaborent les règles de vie. Chaque élève s’engage à les respecter. Chaque règlement de classe comportera une rubrique valorisant l’évolution positive du comportement, de l’écoute, du travail, du respect de la règle.

Les comportements qui troublent l’activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des réprimandes, qui sont portées immédiatement à la connaissance des représentants légaux de l’enfant.

Dans un premier temps, l’élève complètera la fiche de réflexion (annexe 1). Cette fiche, conservée par l’école pour l’année scolaire en cours, sera associée à une lettre d’excuse rédigée par l’élève.

Si l’élève récidive, la famille sera convoquée en présence des enseignants de l’école. Cette réunion fera l’objet d’un compte rendu écrit.

Si le comportement de l’élève s’améliore, un bilan mentionnant les efforts sera dressé par l’équipe enseignante et la directrice. Un courrier sera adressé aux parents, encourageant l’enfant à poursuivre dans cette voie.

A l’inverse, lorsque le comportement d’un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré la concertation engagée avec les responsables légaux, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative définie à l’article D. 321-16 du code de l’éducation. Le psychologue scolaire et le médecin de l’éducation nationale doivent être associés à l’évaluation de la situation afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d’orientation vers une structure de soin. Un soutien peut être proposé aux parents le cas échéant, en lien avec les différents partenaires de l’école (services sociaux, éducatifs, de santé, communes etc.).

Des modalités de prise en charge de l’élève par les enseignants des réseaux d’aide spécialisés aux élèves en difficulté (Rased), peuvent également être envisagées, conformément aux dispositions de la circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009.

À l’école élémentaire, s’il apparaît que le comportement d’un élève ne s’améliore pas malgré la conciliation et la mise en œuvre des mesures décidées dans le cadre de l’équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le directeur académique des services de l’éducation nationale demande au maire de procéder à la radiation de l’élève de l’école et à sa réinscription dans une autre école de la même commune.

Il s’agit là d’une mesure de protection de l’élève qui s’inscrit dans un processus éducatif favorable à son parcours de scolarisation, visant à permettre à l’élève de se réadapter rapidement au milieu scolaire et de reconstruire une relation éducative positive.

Les personnes responsables de l’enfant doivent être consultées sur le choix de la nouvelle école. La scolarisation dans une école d’une autre commune ne peut être effectuée sans l’accord des représentants légaux et des communes de résidence et d’accueil, dans les conditions prévues par les dispositions de l’article L.  212-8 du code de l’éducation.

LES JOUETS OU JEUX A CARACTERE VIOLENT NE SONT PAS TOLERES AU SEIN DE L’ECOLE.

AUCUNE VIOLENCE VERBALE, MORALE OU PHYSIQUE NE PEUT ETRE ACCEPTEE.

Le Règlement Intérieur est élaboré en Conseil d’École pour favoriser l’harmonie dans la communauté éducative. Les parents sont invités à apporter leur concours en ce qui concerne l’application de ce règlement car l’éducation n’est pas uniquement de la responsabilité des enseignants.

Nous remercions parents et élèves de respecter ce règlement et vous souhaitons une bonne année scolaire.

L’Equipe Enseignante