{"id":114,"date":"2017-05-31T01:46:40","date_gmt":"2017-05-30T23:46:40","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ac-nice.fr\/academie\/ringo\/\/ringo\/?page_id=114"},"modified":"2020-12-17T09:54:05","modified_gmt":"2020-12-17T08:54:05","slug":"mentions-legales-credits","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/toulon1\/eepu-filippi\/mentions-legales-credits\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales – cr\u00e9dits"},"content":{"rendered":"\r\n

Informations \u00e9ditoriales<\/strong><\/h3>\r\n

Rectorat de l\u2019acad\u00e9mie de Nice 53 avenue Cap de Croix 06181 Nice cedex 2 T\u00e9l\u00e9phone : 04 93 53 70 70 Direction de la publication : Richard LAGANIER, recteur de l\u2019acad\u00e9mie de Nice Responsable de la publication : Michel Gentilini, directeur de l’EEPU Filippi\u2026<\/em><\/span> Webmestre : Michel Gentilini \u00a0<\/p>\r\n

Prestataire de service<\/h3>\r\n

Direction des Syst\u00e8mes d’Information (DSI) Rectorat de l\u2019acad\u00e9mie de Nice 53 avenue Cap de Croix 06181 Nice cedex 2 \u00a0<\/p>\r\n

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne<\/strong><\/h3>\r\n

Depuis la publication de l\u2019ordonnance n\u00b0\u00a02005-650 du 6 juin 2005 relative \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019acc\u00e8s aux documents administratifs et \u00e0 la r\u00e9utilisation des informations publiques, ces informations peuvent \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins que celles pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 produites, et particuli\u00e8rement les informations faisant l\u2019objet d\u2019une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d\u2019auteur et peuvent donc \u00eatre reproduits librement. Le graphisme, l\u2019iconographie ainsi que le contenu \u00e9ditorial (tels que les articles, les images, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive) demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019acad\u00e9mie de Nice ou des propri\u00e9taires dont l\u2019acad\u00e9mie a re\u00e7u l\u2019autorisation de repr\u00e9sentation, et, \u00e0 ce titre, font l\u2019objet des protections pr\u00e9vues par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation n\u2019emportent aucune cession d\u2019aucune sorte de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur ces \u00e9l\u00e9ments, toute repr\u00e9sentation totale ou partielle sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019\u00e9diteur du site, est interdite.<\/p>\r\n

Cr\u00e9dits photographiques et vid\u00e9os<\/strong><\/h3>\r\n

Sauf mention contraire, l\u2019acad\u00e9mie de Nice est titulaire des droits relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des photographies et vid\u00e9os figurant sur l’ensemble du site.<\/p>\r\n

Liens hypertextes pointant vers le site de l\u2019\u00e9cole Filippi<\/em><\/span><\/a><\/strong><\/h3>\r\n

La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, est autoris\u00e9e , sous r\u00e9serve de mentionner la source qui pointera gr\u00e2ce \u00e0 un lien hypertexte directement sur le contenu vis\u00e9. Pour les sites Internet, la reproduction, apr\u00e8s autorisation, d\u2019un contenu doit mentionner tr\u00e8s clairement l\u2019origine du document sous forme d\u2019une adresse internet\u00a0: EEPU Filippi<\/em><\/strong><\/span> Il conviendra en outre d\u2019ajouter en bas de chaque page, la mention \u00ab\u00a0Droits r\u00e9serv\u00e9s\u00a0\u00bb. La mise en place de liens pointant directement sur le document souhait\u00e9 devra \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9e par rapport \u00e0 la reproduction de contenus. Les sites qui font le choix de pointer vers EEPU Filippi<\/em><\/strong> <\/span>engagent leur responsabilit\u00e9 d\u00e8s lors qu\u2019ils porteraient atteinte \u00e0 l\u2019image du site public.<\/p>\r\n

Liens hypertextes pointant vers des sites externes<\/strong><\/h3>\r\n

Le site EEPU Filippi<\/em><\/span> propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, fran\u00e7ais ou \u00e9trangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur \u00e9ducatif ou d’entreprises partenaires sur des op\u00e9rations ponctuelles. Il est pr\u00e9cis\u00e9 vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont r\u00e9guli\u00e8rement v\u00e9rifi\u00e9es, ne font pas partie du site de l\u2019acad\u00e9mie : elles n’engagent pas la responsabilit\u00e9 de la r\u00e9daction du site qui ne peut \u00eatre tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’\u00e0 permettre \u00e0 l’internaute d’acc\u00e9der plus facilement \u00e0 d’autres ressources documentaires sur le sujet consult\u00e9.<\/p>\r\n

Accessibilit\u00e9 du site<\/strong><\/h3>\r\n

Un soin tout particulier est pris pour rendre ce site internet le plus accessible possible, et tout particuli\u00e8rement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformit\u00e9 avec les recommandations du r\u00e9f\u00e9rentiel commun des crit\u00e8res d’accessibilit\u00e9 des services Internet de l’administration fran\u00e7aise pour respecter la loi n\u00b02005-102 du 11 f\u00e9vrier 2005 pour l’\u00e9galit\u00e9 des droits et des chances, la participation et la citoyennet\u00e9 des personnes handicap\u00e9es<\/p>\r\n

\u00a0<\/h3>\r\n

Donn\u00e9es personnelles et cookies<\/h3>\r\n

\u00a0<\/strong>Protection et traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/h4>\r\n

Le site\u00a0 EEPU Filippi<\/em><\/span> \u00a0constitue un traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre le directeur acad\u00e9mique des Services de l\u2019\u00c9ducation nationale du d\u00e9partement du var par d\u00e9l\u00e9gation \u00a0pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public au sens du e) de l\u2019article 6 du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des donn\u00e9es (RGPD). L’\u00e9quipe du site EEPU Filippi<\/em> \u00a0<\/span>est tr\u00e8s attentive \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et\u00a0 s’engage \u00e0 ce que la collecte et le traitement de vos donn\u00e9es, effectu\u00e9s \u00e0 partir de ce site, soient conformes\u00a0:<\/p>\r\n