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11 mars 201911 mars 2019Administratif

Procédures

Procédures de dérogation Il y a deux sortes de dérogations : Les dérogations de droit : avis favorable – Les dérogations pour déménagement avéré […]

10 septembre 201821 septembre 2020Administratif

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Elections des représentants des parents d’élèves aux conseils des écoles.

6 septembre 201827 septembre 2018Administratif

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Le réglement type départemental des écoles maternelles et élémentaires ne se substitue pas aux lois et règlements en vigueur ; il vise […]

31 octobre 201713 juin 2025Administratif

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Sécurité CPC Assistant de Prévention de Circonscription : NICOLAS DE LA RUA 06 60 67 64 72 cpc-val-num.nice5@ac-nice.fr   – Sécurité école […]

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