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Rectorat de l’académie de Nice 53 avenue Cap de Croix 06181 Nice cedex 2 Téléphone : 04 93 53 70 70 Direction de la publication : Richard LAGANIER, recteur de l’académie de Nice Responsable de la publication : Claire Maury-Delmotte, directrice de l’école Marcel Pagnol Webmestre : Erun La Seyne  

Prestataire de service

Direction des Systèmes d’Information (DSI) Rectorat de l’académie de Nice 53 avenue Cap de Croix 06181 Nice cedex 2  

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial (tels que les articles, les images, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive) demeurent la propriété de l’académie de Nice ou des propriétaires dont l’académie a reçu l’autorisation de représentation, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur ces éléments, toute représentation totale ou partielle sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite.

Crédits photographiques et vidéos

Sauf mention contraire, l’académie de Nice est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies et vidéos figurant sur l’ensemble du site.

Liens hypertextes pointant vers le site de l’école Marcel Pagnol

La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, est autorisée , sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : eepu-marcelpagnol Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention « Droits réservés ». La mise en place de liens pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus. Les sites qui font le choix de pointer vers eepu-marcelpagnol engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

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Le site eepu-marcelpagnol propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles. Il est précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de l’académie : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Accessibilité du site

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Données personnelles et cookies

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Le site  eepu-marcelpagnol  constitue un traitement de données à caractère personnel mis en œuvre le directeur académique des Services de l’Éducation nationale du département du var par délégation  pour l’exécution d’une mission d’intérêt public au sens du e) de l’article 6 du règlement général (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD). L’équipe du site eepu-marcelpagnol  est très attentive à la protection des données à caractère personnel et  s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes : Les données statistiques recueillies sont utilisées pour nous permettre d’enrichir le parcours des internautes, fournir une meilleure information et ainsi participer à l’amélioration de notre mission de service public. Les agents habilités de la direction des systèmes d’information et du service communication de l’académie, dans le cadre de leurs attributions et dans la limite de leurs besoins, sont destinataires des informations et données à caractère personnel contenues dans le traitement. Les internautes ont quant à eux accès à l’ensemble des données à caractère personnel qui peuvent être publiées sur le nom eepu-marcelpagnol   Chaque service en ligne auquel donne accès le site eepu-marcelpagnol  comporte lui-même un volet relatif à la protection des données personnelles auquel les personnes concernées peuvent se référer.

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