{"id":221,"date":"2018-03-31T14:10:21","date_gmt":"2018-03-31T12:10:21","guid":{"rendered":"http:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/?p=221"},"modified":"2023-03-24T15:08:53","modified_gmt":"2023-03-24T14:08:53","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/?p=221","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"

R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/span><\/strong><\/h4>\n

Ecole primaire Louis Fiori<\/span><\/strong><\/h4>\n

Ann\u00e9e 2022 \/ 2023<\/span><\/strong><\/h4>\n

 <\/p>\n

FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n

1.1<\/strong> La fr\u00e9quentation scolaire r\u00e9guli\u00e8re de l\u2019\u00e9cole est obligatoire<\/strong> conform\u00e9ment aux textes l\u00e9gislatifs et r\u00e9glementaires en vigueur, pour les enfants inscrits dans les classes primaires d\u00e8s l\u2019\u00e2ge de 3 ans<\/strong>.<\/p>\n

En cas de n\u00e9gligence r\u00e9p\u00e9t\u00e9e des responsables l\u00e9gaux pour que leur enfant fr\u00e9quente r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019\u00e9cole ou soit repris \u00e0 la sortie de chaque classe aux heures fix\u00e9es par le r\u00e8glement int\u00e9rieur, le directeur d’\u00e9cole et l\u2019enseignant leur rappellent qu’ils sont tenus de respecter les dispositions fix\u00e9es par le r\u00e8glement int\u00e9rieur. Si la situation persiste, l\u2019\u00e9quipe enseignante engagera un dialogue approfondi avec ceux-ci pour prendre en compte les causes des difficult\u00e9s qu’ils peuvent rencontrer et les aider \u00e0 les r\u00e9soudre. La persistance de ces manquements et le bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent amener le directeur ou l\u2019enseignant \u00e0 transmettre une information pr\u00e9occupante au pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental dans le cadre de la protection de l’enfance. (R\u00e8glement d\u00e9partemental des \u00e9coles des Alpes Maritimes)<\/p>\n

1.2<\/strong> Les familles sont tenues de faire conna\u00eetre dans les 48 heures le motif pr\u00e9cis de l\u2019absence, par \u00e9crit ou en utilisant l’adresse mail <\/strong>ecole.0061571a@ac-nice.fr<\/strong><\/a>,<\/strong> avec pr\u00e9sentation le cas \u00e9ch\u00e9ant d\u2019un certificat m\u00e9dical (maladies contagieuses). Au-del\u00e0 de 4 demi-journ\u00e9es d\u2019absence non justifi\u00e9es par mois, l\u2019administration sera pr\u00e9venue, en application de la loi sur l\u2019obligation scolaire.<\/p>\n

1.3<\/strong> Des autorisations d\u2019absence sont accord\u00e9es par le directeur \u00e0 la demande \u00e9crite des familles<\/strong> pour r\u00e9pondre \u00e0 des obligations \u00e0 caract\u00e8re exceptionnel.<\/p>\n

1.4<\/strong> Les enfants sont tenus de se pr\u00e9senter \u00e0 l\u2019\u00e9cole en respectant les horaires<\/strong>\u00a0:<\/p>\n

\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/strong>Lundi \u2013 Mardi \u2013 Jeudi \u2013 Vendredi\u00a0: 8h30-12h<\/p>\n

Lundi \u2013 Mardi \u2013 Jeudi \u2013 Vendredi\u00a0: 14h00-16h30<\/p>\n

Les portes de l\u2019\u00e9cole seront ouvertes pour les entr\u00e9es 10mn avant, soit 8h20 et 13h50.<\/p>\n

Le portail du bas sera ferm\u00e9 de 8 h 20 \u00e0 16 h 40.<\/p>\n

Les retards r\u00e9p\u00e9t\u00e9s perturbent la classe et l\u2019enfant qui se d\u00e9mobilise vis \u00e0 vis de l\u2019\u00e9cole et de son travail. Ils ne pourront \u00eatre tol\u00e9r\u00e9s et seront soumis \u00e0 la m\u00eame proc\u00e9dure que celle d\u00e9crite dans la partie 1.2.<\/p>\n

Un cahier de retards sera dor\u00e9navant pr\u00e9sent\u00e9 au parent qui devra le signer.<\/p>\n

L’entr\u00e9e se fera exclusivement par le portail du haut.<\/strong><\/p>\n

Apr\u00e8s 5 retards cumul\u00e9s (les retards motiv\u00e9s ne sont pas comptabilis\u00e9s) :<\/p>\n

Une lettre d\u2019avertissement est envoy\u00e9e aux parents. Cette lettre, sign\u00e9e par le directeur, avise les parents que si les retards persistent, il y aura convocation \u00e0 l\u2019\u00e9cole avec le directeur. La lettre doit \u00eatre retourn\u00e9e, sign\u00e9e par les parents dans un d\u00e9lai de 48 heures.<\/p>\n

Apr\u00e8s 10 retards cumul\u00e9s (les retards motiv\u00e9s ne sont pas comptabilis\u00e9s) :<\/p>\n

Une convocation \u00e0 l\u2019\u00e9cole avec le directeur est envoy\u00e9e aux parents.<\/p>\n

Le relev\u00e9 des retards sera transmis aux parents pour signature. Le cumul des temps d’absence sera signal\u00e9 \u00e0 l’Inspection Acad\u00e9mique.<\/p>\n

La persistance de ces manquements et le bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent amener le directeur ou l\u2019enseignant \u00e0 transmettre une information pr\u00e9occupante au pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental dans le cadre de la protection de l’enfance. (R\u00e8glement d\u00e9partemental des \u00e9coles des Alpes Maritimes)<\/p>\n

Qu\u2019est-ce qu\u2019un retard motiv\u00e9 ?<\/u><\/p>\n

Un retard motiv\u00e9 est un retard caus\u00e9 par un rendez-vous m\u00e9dical ou un \u00e9v\u00e9nement particulier (ex : un accident de voiture) et il doit rester occasionnel.<\/p>\n

1.5 Accueil des enfants\u00a0:<\/strong><\/p>\n

Les enfants de maternelle et d’\u00e9l\u00e9mentaire seront accueillis par les deux enseignants de service au portail. Les jours de pluie, le directeur autorisera les parents de maternelle \u00e0 accompagner leur enfant jusqu\u2019au pr\u00e9au.<\/p>\n

A l\u2019issue des classes, les enfants de maternelle seront rendus uniquement \u00e0 leur famille ou aux personnes autoris\u00e9es par \u00e9crit. Dans le cas o\u00f9 la personne serait totalement inconnue \u00e0 l\u2019\u00e9cole, elle devra se pr\u00e9senter avec une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9.<\/p>\n

A partir du Cours pr\u00e9paratoire, les enseignants ne sont pas tenus de v\u00e9rifier la pr\u00e9sence des parents au portail. En cas de retard, il est donc souhaitable d’en avertir l’\u00e9cole par t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n

Aucun enfant ne sera autoris\u00e9 \u00e0 quitter l\u2019\u00e9cole avant la fin des cours s\u2019il n\u2019est pas accompagn\u00e9 de ses parents ou d\u2019un adulte porteur d\u2019une autorisation \u00e9crite. Une d\u00e9charge sera sign\u00e9e \u00e0 chaque fois aupr\u00e8s de l\u2019enseignant.<\/strong><\/p>\n

Les parents de maternelle et d’\u00e9l\u00e9mentaire attendront leurs enfants au portail au moment des sorties.<\/strong><\/p>\n

1.6 <\/strong>Les \u00e9l\u00e8ves, non assur\u00e9s ou n\u2019ayant pas fourni d\u2019attestation d\u2019assurance, ne pourront accompagner le professeur en sortie.<\/p>\n

VIE SCOLAIRE<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n

2.1<\/strong> La violence verbale ou physique est inadmissible dans et \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole. L\u2019\u00e9quipe enseignante m\u00e8nera une action dans chaque classe pour rappeler les principes d\u2019un comportement citoyen au sein de l\u2019\u00e9cole :
\nrespect de soi et d\u2019autrui, responsabilit\u00e9 et solidarit\u00e9 (circulaire 98-194 du 2 octobre 1998).
\n– Les enseignants et le personnel de l\u2019\u00e9cole s\u2019interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indiff\u00e9rence ou m\u00e9pris \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019\u00e9l\u00e8ve ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilit\u00e9 des enfants.
\n– De m\u00eame, les \u00e9l\u00e8ves comme leurs parents, doivent s\u2019interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte \u00e0 la fonction ou \u00e0 la personne du professeur et au respect d\u00fb \u00e0 leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
\nD\u2019une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, l\u2019\u00e9cole tentera de pratiquer la pr\u00e9vention plut\u00f4t que la sanction dans le cas des enfants perturbateurs. Toutefois, quand le comportement d\u2019un enfant perturbe gravement et de mani\u00e8re durable le fonctionnement de la classe, sa situation sera soumise \u00e0 l\u2019examen de l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative (les enseignants, les parents, un membre du r\u00e9seau d\u2019aides sp\u00e9cialis\u00e9es ou le m\u00e9decin scolaire). A l\u2019issue de cette r\u00e9union sera arr\u00eat\u00e9 un protocole d\u2019adaptation \u00e0 la vie scolaire.<\/p>\n

2.2<\/strong> Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L511 3-1 du Code de l\u2019Education et \u00e0 la loi n\u00b02019-791 du 26 juillet 2019, article 5 : \u00ab Aucun \u00e9l\u00e8ve ne doit subir de la part d\u2019autres \u00e9l\u00e8ves des faits de harc\u00e8lement ayant pour objet ou pour effet une d\u00e9gradation de ses conditions d\u2019apprentissage susceptibles de porter atteinte \u00e0 ses droits et \u00e0 sa dignit\u00e9 ou d\u2019alt\u00e9rer sa sant\u00e9 physique ou mentale. \u00bb
\nDans le cadre du programme pHARe de lutte contre le harc\u00e8lement entre \u00e9l\u00e8ves, la communaut\u00e9 scolaire repr\u00e9sent\u00e9e en Conseil d\u2019Ecole, s\u2019engage dans un plan de pr\u00e9vention favorisant un climat scolaire apais\u00e9. En cas de situation potentielle de harc\u00e8lement, une \u00e9quipe ressource de circonscription, d\u00e9sign\u00e9e par l\u2019Inspectrice de l\u2019Education nationale, engagera un protocole de traitement adapt\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves concern\u00e9s. Ceux-ci seront entendus \u00e0 l\u2019\u00e9cole, avec bienveillance ce et sans a priori, dans un souci de r\u00e9solution du probl\u00e8me pos\u00e9. Suite aux entretiens, la direction sera inform\u00e9e r\u00e9guli\u00e8rement de l\u2019\u00e9tat de la situation et pourra pr\u00e9venir les familles des enfants concern\u00e9s en fonction de la gravit\u00e9 des faits.<\/p>\n

2.3<\/strong> Conform\u00e9ment aux dispositions de la circulaire n\u00b0 1649 du 20 septembre 1994, interdiction :
\n– Des signes ostentatoires, qui constituent en eux-m\u00eames des \u00e9l\u00e9ments de pros\u00e9lytisme ou de discrimination.
\n– Des attitudes provocatrices.
\n– Des manquements aux obligations d\u2019assiduit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9.
\n– Des comportements susceptibles de constituer des pressions sur d\u2019autres \u00e9l\u00e8ves, de perturber le d\u00e9roulement des activit\u00e9s d\u2019enseignement ou de troubler l\u2019ordre dans l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n

2.4<\/strong> L\u2019\u00e9ducation sportive est une discipline obligatoire.
\nElle est l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments qui contribue \u00e0 la sant\u00e9 et au d\u00e9veloppement harmonieux de l\u2019enfant. Les parents doivent vivement encourager sa pratique en cr\u00e9ant les conditions favorables pour l\u2019exercice de cette activit\u00e9 (chaussures de sport, short\u2026), pour la natation : maillot, serviette, bonnet de bain, bonnet de laine en hiver sont n\u00e9cessaires.
\nLe cas des enfants dont les parents demandent fr\u00e9quemment des demandes d\u2019exemption sera soumis au M\u00e9decin Scolaire.<\/p>\n

2.5<\/strong> Les \u00e9l\u00e8ves ne doivent porter dans leurs poches, sacs ou cartables, que des objets n\u00e9cessaires aux exercices de la classe.
\n– Sont proscrits, notamment, les objets d\u2019un maniement dangereux.
\n– Les bijoux en mat\u00e9riaux pr\u00e9cieux sont fortement d\u00e9conseill\u00e9s (cha\u00eenes, m\u00e9dailles, gourmettes\u2026)
\n– Interdiction aux enfants d\u2019amener de l\u2019argent, sauf pour certains r\u00e8glements sous enveloppe au nom de l\u2019enfant.
\n– Interdiction des jeux vid\u00e9o ou \u00e9lectroniques.
\n– Le portable ou les montres connect\u00e9es sont tol\u00e9r\u00e9s sous conditions dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole pendant le temps scolaire. Ils doivent, d\u2019une part \u00eatre \u00e9teints d\u00e8s que l\u2019enfant franchit le portail de l\u2019\u00e9cole, d\u2019autre part rester au fond du cartable. En cas de non respect de ces conditions, l\u2019outil num\u00e9rique sera confisqu\u00e9 et consign\u00e9 dans le bureau de la direction jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019un des parents vienne le r\u00e9cup\u00e9rer.
\nL\u2019\u00e9cole d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte, de d\u00e9gradation ou de vol.<\/p>\n

2.6<\/strong> Les \u00e9l\u00e8ves doivent respecter :
\n– Les locaux, le mobilier et le mat\u00e9riel qui s\u2019y trouvent. Les souillures, les graffitis et les d\u00e9gradations seront s\u00e9v\u00e8rement sanctionn\u00e9s.
\n– Les cahiers et les livres doivent \u00eatre proprement couverts et soigneusement tenus.
\n– Le mat\u00e9riel pr\u00eat\u00e9, qui sera d\u00e9grad\u00e9 ou perdu, devra \u00eatre remplac\u00e9.<\/p>\n

Hygi\u00e8ne et s\u00e9curit\u00e9<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n

3.1<\/strong> Les parents s\u2019efforceront d\u2019assurer \u00e0 leurs enfants une hygi\u00e8ne de vie<\/strong> correcte<\/strong>, notamment en ce qui concerne le sommeil et l\u2019alimentation.<\/p>\n

3.2<\/strong> Une tenue correcte<\/strong> est indispensable. Les talons sont interdits et les chaussures doivent tenir le pied de l\u2019enfant.\u00a0 Les jupes trop courtes et les brassi\u00e8res sont \u00e0 \u00e9viter.<\/p>\n

3.3 <\/strong>Les parents porteront une attention particuli\u00e8re au lavage des mains, des ongles et des dents. Les parents v\u00e9rifieront l\u2019absence de parasitose dans la chevelure de leurs enfants et appliqueront le traitement adapt\u00e9 si n\u00e9cessaire.<\/p>\n

3.4<\/strong> Les parents dont les enfants ont souffert d\u2019une maladie contagieuse (varicelle, rougeole\u2026) sont tenus de fournir \u00e0 l\u2019\u00e9cole un certificat de non-contagion avant la reprise de ceux-ci.<\/p>\n

3.5 <\/strong>Il est interdit de laisser prendre des m\u00e9dicaments aux enfants m\u00eame \u00e0 la demande des parents munis d\u2019un certificat m\u00e9dical. Dans le cas de soins, autres que par la voie orale ou inhal\u00e9e, qui rel\u00e8vent de professionnels de la sant\u00e9, il conviendra de pr\u00e9voir la mise en place d\u2019un projet d\u2019accueil individualis\u00e9 \u00e0 partir des indications th\u00e9rapeutiques pr\u00e9cis\u00e9es par l\u2019ordonnance sign\u00e9e du m\u00e9decin qui suit l\u2019enfant.<\/p>\n

Cette ordonnance sera adress\u00e9e sous pli cachet\u00e9 au m\u00e9decin de l\u2019\u00e9ducation nationale. Les situations exceptionnelles seront soumises \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation du m\u00e9decin scolaire.<\/p>\n

3.6<\/strong> La collation du matin est autoris\u00e9e. Pour les classes maternelles<\/strong>, elle sera donn\u00e9e \u00e0 l\u2019accueil et proposera des compotes. La mise en place a fait l’objet d’une concertation avec les familles et la gestion en est faite par les enseignantes et les ATSEM. Pour les classes \u00e9l\u00e9mentaires<\/strong>, il appartient \u00e0 chaque famille d’appr\u00e9cier la n\u00e9cessit\u00e9 de donner un go\u00fbter sachant qu’aucun argument nutritionnel ne justifie la collation matinale de 10 heures (cf. circulaire n\u00b0 2003-210 du 1er d\u00e9cembre 2003). Dans tous les cas, seules les collations compos\u00e9es de fruits ou l\u00e9gumes frais non transform\u00e9s sont autoris\u00e9es durant les r\u00e9cr\u00e9ations. Les fruits \u00e0 coques (pistaches, noix de cajou\u2026) et les fruits secs (raisins secs, figues s\u00e9ch\u00e9es\u2026) sont interdits afin de ne pas mettre en danger les enfants allergiques. Les fruits seront dispos\u00e9s dans une boite herm\u00e9tique en plastique transparent marqu\u00e9s au nom de l\u2019enfant. Les collations non conformes seront jet\u00e9es.<\/p>\n

Concertation entre les familles et les enseignants\u00a0:<\/u><\/em><\/strong><\/p>\n

4.1<\/strong> Le conseil d\u2019\u00e9cole donne son avis et pr\u00e9sente toute suggestion sur le fonctionnement de l\u2019\u00e9cole et sur toutes les questions int\u00e9ressant la vie de celle-ci.<\/p>\n

4.2<\/strong> Le cahier de liaison des enfants et les boites mails fournies par les familles doivent \u00eatre vis\u00e9s tous les jours. Ils sont les outils essentiels \u00e0 la communication entre l\u2019\u00e9cole et les familles. Le cahier doit toujours \u00eatre pr\u00e9sent dans le cartable pour tous les enfants. Les feuilles distribu\u00e9es doivent \u00eatre sign\u00e9es par les parents pour signifier qu\u2019ils en ont pris connaissance.<\/p>\n

4.3<\/strong> L\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative r\u00e9unit les parents chaque fois qu\u2019elle le juge utile. De m\u00eame, les parents peuvent prendre rendez-vous avec les enseignants d\u00e8s qu\u2019ils en ressentent la n\u00e9cessit\u00e9 (il faut \u00e9viter de pr\u00e9f\u00e9rence les demandes le jour m\u00eame).<\/p>\n

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R\u00e8glement int\u00e9rieur Ecole primaire Louis Fiori Ann\u00e9e 2022 \/ 2023   FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE 1.1 La fr\u00e9quentation scolaire r\u00e9guli\u00e8re de l\u2019\u00e9cole est obligatoire conform\u00e9ment aux textes l\u00e9gislatifs et r\u00e9glementaires en vigueur, pour les enfants inscrits dans les classes primaires d\u00e8s l\u2019\u00e2ge de 3 ans. En cas de n\u00e9gligence r\u00e9p\u00e9t\u00e9e des responsables l\u00e9gaux pour que … Continuer la lecture de R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":29,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"aside","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-221","post","type-post","status-publish","format-aside","hentry","category-actualites-diverses","post_format-post-format-aside"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/221","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/29"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=221"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/221\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1510,"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/221\/revisions\/1510"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=221"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=221"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ecole.ac-nice.fr\/carros\/fiori\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=221"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}